Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

VIEUX CHÊNE
SA Siebrand France

Numéro de dépôt :
3015607
Date de dépôt :
13/03/2000
Lieu de dépôt :
DOUAI

Présentation de la marque VIEUX CHÊNE

Déposée le 13 mars 2000 par la société SA Siebrand France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DOUAI), la marque française « VIEUX CHÊNE »

Le déposant est la société SA Siebrand France domicilié(e) 105 Rue Paul Foucaut, 59450 SIN LE NOBLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 184 242 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA Siebrand France - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 24 ans, la marque VIEUX CHÊNE est expirée depuis le 13 mars 2010.

SA Siebrand France a également déposé les autres marques suivantes : François d'ORBAY , BEAU MANOIR


SA Siebrand France - 105 Rue Paul Foucaut, 59450 SIN LE NOBLE - France - SIREN 422184242


SA Siebrand France - France


Inscription le 20 septembre 2000 - Renonciation totale n°307758 - Publication au BOPI 2000-09-20

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-34

Publication - Publication le 28 avr. 2000 au BOPI 2000-17

Vins.